Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELICES DES PROVINCES
Numéro de dépôt :
1574662
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
24/01/2000
Présentation de la marque DELICES DES PROVINCES
Déposée le 24 janvier 1990 par BERNARD Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « DELICES DES PROVINCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DELICES DES PROVINCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574662.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BERNARD Luc a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58124 - Publication au BOPI 1991-12-05